Une fondation collective est une institution de prévoyance à laquelle plusieurs employeurs indépendants les uns des autres peuvent affilier la prévoyance professionnelle de leur personnel. Plutôt que de gérer leur propre caisse de pension, les entreprises affiliées utilisent l'infrastructure d'une fondation commune.
Au sein de la fondation collective, chaque entreprise est en général gérée via sa propre œuvre de prévoyance. Le plan de prévoyance correspondant détermine notamment les cotisations de l'employeur et du personnel, ainsi que les prestations assurées.
Les fondations collectives intéressent particulièrement les petites et moyennes entreprises. Mettre sur pied et gérer sa propre caisse de pension n'est, après tout, pas une tâche qu'on expédie entre deux dossiers un vendredi après-midi.
Selon le modèle, la fondation collective assume elle-même différents risques ou les transfère à une assurance. Dans une caisse de pension semi-autonome, la fortune de prévoyance est placée de manière autonome, tandis que des risques comme le décès et l'invalidité sont généralement réassurés auprès d'une compagnie d'assurance. Une caisse de pension autonome assume quant à elle ces risques elle-même.
Pour les salariées et salariés, la prévoyance fonctionne en principe comme auprès de toute autre caisse de pension: employeur et personnel versent des cotisations et constituent ainsi un avoir de prévoyance en vue de la retraite. Le fonctionnement détaillé du deuxième pilier est expliqué dans notre blog Qu'est-ce que le régime de prévoyance professionnelle?
Toute personne qui quitte une fondation collective sans être immédiatement affiliée à une nouvelle caisse de pension doit transférer son avoir de prévoyance à une institution de libre passage. Plus de détails sous Compte de libre passage.